Schlagwerkmechanismus einer Uhr
Brevet suisse · CH711586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711586
- Numéro de demande
- CH001107/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 31 mars 2017
- Délivré
- 31 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 21/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/06 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2015 116.416.7 28.09.2015
- Fascicules
- 31.08.2020 B131.03.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 31 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 31 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
01768 Glashütte, DE
01773 Altenberg, DE
01773 Altenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.