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Brevet suisse · CH711588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711588
Numéro de demande
CH001276/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 sept. 2016
Publié
31 mars 2017
Radié
27 juil. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 01397/15 28.09.2015
Fascicules
31.03.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 28 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2020

  3. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

Parties

Titulaire

Roland Iten Mechanical Luxury SA

Route de Lausanne 68, 1052 Le Mont sur Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Roland Iten

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.