Polyamid-basierte Komponenten mit verbessertem Brandverhalten

Brevet suisse · CH711604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711604
Numéro de demande
CH001432/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
13 avr. 2017
Délivré
15 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C09D 5/18 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C09K 21/02 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
//C08K 5/5313 (2006.01)
Classes CPC
C09D5/18 (2013-01-01)
C08J7/04 (2017-08-01)
C09K21/02 (2013-01-01)
C08L77/00 (2013-01-01)
C08K5/5313 (2016-01-01)
C08K5/0066 (2013-01-01)
C08K7/14 (2013-01-01)
C08L77/06 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2019 B1
13.04.2017 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 29 août 2020

    Fusionné

    Titulaire
    Ems-Patent AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  8. 15 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

1 entrée antérieure
  1. 13 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

Philipp Harder

7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.