Ancre flexible à force constante

Brevet suisse · CH711609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711609
Numéro de demande
CH001442/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 oct. 2015
Publié
13 avr. 2017
Radié
9 déc. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Fascicules
13.04.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  2. 13 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Jean-Luc Helfer

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.