Bourreuse de voies ferrées

Brevet suisse · CH711615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711615
Numéro de demande
CH001454/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
6 oct. 2015
Publié
13 avr. 2017
Radié
22 sept. 2018
Motif
Retiré
Classes CIB
E01B 27/10 (2006.01)
Fascicules
13.04.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2018

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

  2. 13 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.