Bourreuse de voies ferrées
Brevet suisse · CH711615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711615
- Numéro de demande
- CH001454/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 13 avr. 2017
- Radié
- 22 sept. 2018
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- E01B 27/10 (2006.01)
- Fascicules
- 13.04.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2018
Retiré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 13 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.