Maillon réglable pour bracelet

Brevet suisse · CH711647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711647
Numéro de demande
CH001488/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 oct. 2015
Publié
28 avr. 2017
Radié
29 avr. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/02 (2006.01)
Fascicules
28.04.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

  2. 28 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Paulo Bravo

2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.