Spiral à encombrement réduit à section variable

Brevet suisse · CH711676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711676
Numéro de demande
CH001543/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
28 avr. 2017
Délivré
15 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
F16F 1/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/066 (2013-01-01)
F16F1/10 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2019 B1
28.04.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  6. 28 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2017

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Luc Helfer

2525 Le Landeron

Yves-Alain Cosandier

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.