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Brevet suisse · CH711679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711679
Numéro de demande
CH001551/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 oct. 2015
Publié
28 avr. 2017
Radié
17 sept. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 19/253 (2006.01)
Fascicules
28.04.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2020

  2. 20 mai 2017

    Rectifié

    Titulaire
    MB&F Holding, 1 Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel → MB & F Holding SA, Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.05.2017

  3. 28 avr. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2017

Parties

Titulaire

MB & F SA

MB & F Holding SA

Rue Saint-Honoré 1, 2000 Neuchâtel

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stephen Mc Donnell

Belfat BT4 3LF - N. Ireland, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.