Phoronomische Rückenlehne für einen Stuhl oder Sitz
Brevet suisse · CH711692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711692
- Numéro de demande
- CH001575/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 28 avr. 2017
- Radié
- 8 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47C 7/42 (2006.01)
- Fascicules
- 28.04.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2021
- 28 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
Parties
Inventeur
Andreas Reinhard
6340 Baar
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.