Procédé de fixation d'un ressort de barillet
Brevet suisse · CH711698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711698
- Numéro de demande
- CH001365/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 28 avr. 2017
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 1/18 (2006.01)G04D 1/04 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B1/18 (2013-01-01)G04D1/04 (2015-10-01)
- Priorité
- CH 1514/15 19.10.2015
- Fascicules
- 30.09.2020 B128.04.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 28 avr. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
Parties
Inventeur
2052 Fontainemelon
39100 Foucherans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.