Reifensitz-Lenkschlitten
Brevet suisse · CH711719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711719
- Numéro de demande
- CH001591/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 nov. 2015
- Publié
- 15 mai 2017
- Radié
- 10 janv. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B62B 17/06 (2006.01)B62B 13/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.05.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 11 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2020
- 30 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2019
- 15 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.