Balancier à réglage d'inertie

Brevet suisse · CH711766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711766
Numéro de demande
CH001659/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2015
Publié
15 mai 2017
Délivré
15 août 2019
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 18/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/063 (2013-01-01)
G04B18/006 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2019 B1
15.05.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  6. 15 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2017

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Marc Stranczl

1260 Nyon

Emmanuel Graf

2400 Le Locle

Laurent Kaelin

2615 Sonvilier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.