Rastvorrichtung für ein Uhrwerk
Brevet suisse · CH711773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711773
- Numéro de demande
- CH000095/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2011
- Publié
- 15 mai 2017
- Délivré
- 15 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 27/00 (2006.01)F16B 1/04 (2006.01)
- Divisionnaire de
- CH000876/2011
- Fascicules
- 15.05.2017 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Soprintel S.A.,, rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 18 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.01.2024
- 18 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bessem & Handl Sàrl, Espacité 2, c/o Me Jérôme Fer, 2300 La Chaux-de-Fonds → Manufacture Jämes C. Pellaton S.A., rue Daniel-Jeanrichard 12, 2400 Le Locle
- Mandataire
- Soprintel S.A.,, rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 18.01.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 15 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.