Garnitur
Brevet suisse · CH711781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711781
- Numéro de demande
- CH000352/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2015
- Publié
- 23 mars 2017
- Délivré
- 30 nov. 2018
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/86 (2006.01)D04H 1/488 (2012.01)
- Classes CPC
- D01G15/86 (2013-01-01)D04H1/488 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 1537/14 09.10.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/000874 08.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/055841 14.04.2016
- Fascicules
- 30.11.2018 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 30 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 23 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2017
Parties
Inventeur
Peter Artzt
72766 Reutlingen, DE
Günter Steinbach
72770 Reutlingen, DE
Volker Jehle
78337 Öhningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.