Dispositif de commande à infra-rouge
Brevet suisse · CH711782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711782
- Numéro de demande
- CH000366/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 24 mars 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01S 17/08 (2006.01)A47K 10/48 (2006.01)E03D 5/10 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)A47K 5/12 (2006.01)A45D 20/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G01S17/08 (2013-01-01)G01S17/026 (2013-01-01)A47K5/1217 (2013-01-01)A47K10/48 (2013-01-01)A45D20/08 (2013-01-01)E03D5/105 (2013-01-01)E03C1/057 (2013-01-01)
- Priorité
- FR 1458985 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072041 24.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046345 31.03.2016
- Fascicules
- 31.07.2019 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Rectifié
- Titulaire
- CELEC CONCEPTION ELECTRONTQUE EN ABREGE CELEC, 3 Boulevard de I'Europe,, Zone d'activités du Val de Bethune Sainte Radegonde, 76270 Neufchâtel-en-Bray, France → CELEC CONCEPTION ELECTRONIQUE, en abrégé CELEC, 3 Boulevard de L'Europe, Zone d'activités du Val de Bethune Sainte Radegonde, 76270 Neufchâtel-en-Bray, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
1 entrée antérieure
- 24 mars 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2017
Parties
Inventeur
76270 Sainte Beuve en Rivière, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.