Brûleur

Brevet suisse · CH711812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711812
Numéro de demande
CH001728/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
26 nov. 2015
Publié
31 mai 2017
Radié
11 janv. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
F23G 5/16 (2006.01)
F23G 7/06 (2006.01)
F23C 6/04 (2006.01)
F23L 7/00 (2006.01)
Fascicules
31.05.2017 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2021

  2. 27 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 27.08.2019

  3. 31 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Carboforce Sàrl

Rue de l'Aurore 4, 2053 Cernier

Mandataire

Omnis-IP SA

Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

André Van der Veken

3172 Niederwangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.