Boucle déployante

Brevet suisse · CH711847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711847
Numéro de demande
CH001717/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 nov. 2015
Publié
31 mai 2017
Radié
6 déc. 2018
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Fascicules
31.05.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2018

  2. 14 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 14.06.2018

  3. 5 déc. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Oréade Manufacture de boîtes SA, Rue de la Loge 5A, 2302 La-Chaux-de-Fonds → Biowatch SA, Avenue Mon-Repos 14, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 05.12.2017

  4. 31 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

BIOWATCH SA en liquidation

Biowatch SA

Avenue Mon-Repos 14, 1005 Lausanne

Radiée du registre

Mandataire

Omnis-IP SA

Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

Pascal Queloz

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.