Bracelet

Brevet suisse · CH711857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711857
Numéro de demande
CH001785/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2015
Publié
15 juin 2017
Délivré
30 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 15/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/0023 (2013-01-01)
A44C15/002 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2021 B1
15.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

  6. 12 juin 2019

    Transféré

    Titulaire
    The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin → Omega SA, Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  7. 15 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas François

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.