Dentalimplantatsystem
Brevet suisse · CH711879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711879
- Numéro de demande
- CH001786/2015
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 15 juin 2017
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A61C8/0012 (2013-01-01)A61C8/0022 (2013-01-01)A61C8/008 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2023 B115.06.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 10 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 15 juin 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.