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Brevet suisse · CH711884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711884
Numéro de demande
CH001816/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2015
Publié
15 juin 2017
Délivré
14 août 2020
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08L 101/12 (2006.01)
D06M 15/00 (2006.01)
G04B 99/00 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
C08L101/12 (2013-01-01)
D06M15/00 (2013-01-01)
A44C5/0053 (2013-01-01)
G04B99/00 (2013-01-01)
G04B37/225 (2013-01-01)
Fascicules
14.08.2020 B1
15.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 14 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

  6. 12 juin 2019

    Transféré

    Titulaire
    The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin → Omega SA, Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  7. 15 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas François

2000 Neuchâtel

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