Montre squelette-solaire

Brevet suisse · CH711915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711915
Numéro de demande
CH001838/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
15 juin 2017
Délivré
30 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
G04B 45/02 (2006.01)
G04G 17/02 (2006.01)
Classes CPC
G04C10/02 (2013-01-01)
G04B45/02 (2013-01-01)
G04G17/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2020 B1
15.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 30 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

  3. 15 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Michel Willemin

2515 Prêles

Michel Jornod

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.