Adhésif repositionnable à chaud pour assembler deux pièces et procédé d'assemblage et de repositionnement de telles pièces

Brevet suisse · CH711955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711955
Numéro de demande
CH001864/2015
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
30 juin 2017
Délivré
30 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09J 153/00 (2006.01)
C09J 201/02 (2006.01)
//G04B 15/14 (2006.01)
Classes CPC
C09J153/00 (2019-08-01)
C09J201/02 (2017-08-01)
C09J2301/312 (2020-08-01)
C09J2301/502 (2020-08-01)
C09J2453/00 (2013-01-01)
G04B15/14 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2021 B1
30.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

  6. 30 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claire Rannoux

1003 Lausanne

Maria Fernandez Ciurleo

2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.