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Brevet suisse · CH711970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711970
Numéro de demande
CH001918/2015
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 déc. 2015
Publié
30 juin 2017
Radié
26 févr. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
B63B 35/83 (2006.01)
B63H 16/08 (2006.01)
Fascicules
30.06.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2020

  3. 23 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2019

  4. 30 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

Parties

Titulaire

Rudolf Schächle

9492 Eschen, LI

Mandataire

Sava Kulhavy

9000 St. Gallen

Inventeur

Rudolf Schächle

9492 Eschen, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.