Mécanisme d'affichage d'horlogerie

Brevet suisse · CH711973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH711973
Numéro de demande
CH000480/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2016
Publié
30 juin 2017
Délivré
15 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Classes CPC
G04C3/00 (2017-08-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
Priorité
CH 1874/15 21.12.2015
Fascicules
15.09.2022 B1
30.06.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2022

  6. 14 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2022

  7. 30 juin 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Lutz Koerner

8057 Zürich

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.