Soletta per calzature
Brevet suisse · CH711996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH711996
- Numéro de demande
- CH000002/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2016
- Publié
- 14 juil. 2017
- Délivré
- 13 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A43B 17/10 (2006.01)A43B 1/00 (2006.01)A43B 17/14 (2006.01)
- Classes CPC
- A43B17/006 (2015-07-01)A43B17/102 (2013-01-01)A43B1/0045 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.03.2020 B114.07.2017 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 juin 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 14 juil. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.