Bracelet et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH712004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712004
Numéro de demande
CH000020/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
7 janv. 2016
Publié
14 juil. 2017
Radié
18 avr. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
B29C 47/04 (2006.01)
Fascicules
14.07.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.04.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 14 juil. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claire Rannoux

1003 Lausanne

Nicolas François

2000 Neuchâtel

Yannick Célérier

71510 Aluze, FR

Catherine Blanc Petiot

71380 Saint-Marcel, FR

Benoît Lafin

71370 Saint-Christophe-en-Bresse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.