Module de culture végétale avec plenum central pour mur végétalisé et structure modulaire de mur végétalisé
Brevet suisse · CH712008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712008
- Numéro de demande
- CH000029/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 janv. 2016
- Publié
- 14 juil. 2017
- Radié
- 25 juil. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A01G 9/24 (2006.01)E04C 1/39 (2006.01)
- Fascicules
- 14.07.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 12 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BDO SA, Route des Arsenaux 9, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 12.12.2017
- 12 déc. 2017
Transféré
- Titulaire
- Pascal Peleszezak, 335 rue du Planet, 69360 Simandres, France → GREEN SENTINEL SA, Route des Arsenaux 9, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 12.12.2017
- 14 juil. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Pascal Peleszezak
69360 Simandres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.