Mécanisme horloger à force constante

Brevet suisse · CH712013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712013
Numéro de demande
CH000052/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2016
Publié
14 juil. 2017
Délivré
15 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 15/10 (2006.01)
G04B 1/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B15/10 (2013-01-01)
G04B1/22 (2017-08-01)
Fascicules
15.10.2019 B1
14.07.2017 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  6. 14 juil. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10 Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Mathieu Barraud

39460 Foncine le haut, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.