Mécanisme de commande pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH712032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712032
Numéro de demande
CH000025/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
14 juil. 2017
Délivré
30 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 19/21 (2006.01)
G04B 19/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/001 (2013-01-01)
G04B19/21 (2013-01-01)
G04B19/22 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2020 B1
14.07.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 30 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

  7. 14 juil. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

Parties

Titulaire

Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA

DIMIER 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA

rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Hervé Schlüchter

2533 Evilard

David Candaux

1347 Le Solliat

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.