Mécanisme d'échappement à coups perdus

Brevet suisse · CH712052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712052
Numéro de demande
CH000082/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
21 janv. 2016
Publié
31 juil. 2017
Radié
4 nov. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 15/06 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
//G04B 17/06 (2006.01)
Fascicules
31.07.2017 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 31 juil. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2017

Parties

Titulaire

DOMINIQUE RENAUD SA en liquidation

DOMINIQUE RENAUD SA

Route de Crassier 7, 1262 Eysins

Radiée du registre

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Dominique Renaud

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.