Jeu d'assemblage avec blocs de construction
Brevet suisse · CH712053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712053
- Numéro de demande
- CH000083/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2016
- Publié
- 31 juil. 2017
- Délivré
- 13 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63H 33/08 (2006.01)A63H 33/10 (2006.01)A63H 18/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A63H18/02 (2013-01-01)A63H33/08 (2013-01-01)A63H33/101 (2013-01-01)A63H33/108 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.11.2020 B131.07.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 3 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 5 août 2020
Transféré
- Titulaire
- Sidney Habegger, Chemin de Chaux 9, 2852 Courtételle, Alain Pisteur, La Malcôte 122, 2954 Asuel → Sidney Habegger, Chemin de Chaux 9, 2852 Courtételle, Luther Sanda Ouorou Madougou Müller, Rue des Planches 30, 2613 Villeret, Simone Müller, Rue des Planches 30, 2613 Villeret
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
- 31 juil. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.