Spray-Arm
Brevet suisse · CH712149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712149
- Numéro de demande
- CH000242/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 31 août 2017
- Radié
- 8 avr. 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B05B 15/06 (2006.01)B65D 83/16 (2006.01)//B05B 7/02 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2019
- 31 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.