Nähmaschinennadeleinspannvorrichtung
Brevet suisse · CH712155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712155
- Numéro de demande
- CH001694/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 31 août 2017
- Délivré
- 15 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D05B 55/02 (2006.01)
- Classes CPC
- D05B55/02 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2016-037066 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069417 30.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/149793 08.09.2017
- Fascicules
- 15.10.2021 B131.08.2017 A2
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 31 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
Parties
Inventeur
Yamagata 990-0886, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.