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Brevet suisse · CH712202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712202
Numéro de demande
CH000312/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
15 sept. 2017
Délivré
30 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01S 19/35 (2010.01)
G01C 21/34 (2006.01)
G04G 9/00 (2006.01)
G04G 21/04 (2013.01)
Classes CPC
G01S19/35 (2013-01-01)
G01C21/34 (2013-01-01)
G04G21/04 (2013-01-01)
G04G9/0064 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2019 B1
15.09.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2019

  6. 15 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2017

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Benoît Vianin

2400 Le Locle

Laurie Saunders

1787 Môtiers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.