Mécanisme régulateur d'horlogerie à échappement magnétique

Brevet suisse · CH712205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712205
Numéro de demande
CH000318/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 mars 2016
Publié
15 sept. 2017
Radié
17 sept. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04C 5/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 1/22 (2006.01)
Fascicules
15.09.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2020

  2. 15 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2017

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jérôme Favre

2000 Neuchâtel

Gianni Di Domenico

2000 Neuchâtel

Dominique Léchot

2732 Reconvilier

Jean-Jacques Born

1110 Morges

Baptiste Hinaux

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.