Montre mécanique modulaire

Brevet suisse · CH712223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712223
Numéro de demande
CH000285/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 mars 2017
Publié
15 sept. 2017
Radié
11 juin 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/14 (2006.01)
B43K 29/087 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
Priorité
CH 336/16 14.03.2016
Fascicules
15.09.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  2. 15 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.