Montre mécanique modulaire
Brevet suisse · CH712223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712223
- Numéro de demande
- CH000285/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 15 sept. 2017
- Radié
- 11 juin 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 37/14 (2006.01)B43K 29/087 (2006.01)G04B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 336/16 14.03.2016
- Fascicules
- 15.09.2017 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
- 15 sept. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.