Kaffeemaschine

Brevet suisse · CH712228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712228
Numéro de demande
CH000321/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
11 mars 2016
Publié
15 sept. 2017
Radié
20 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Fascicules
15.09.2017 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2023

  2. 9 nov. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich → IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2017

  3. 15 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.