Uhr mit Zierelementen

Brevet suisse · CH712268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712268
Numéro de demande
CH000368/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2016
Publié
29 sept. 2017
Délivré
30 déc. 2020
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 25/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B45/0007 (2013-01-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
G04B25/06 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2020 B1
29.09.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

  4. 5 déc. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Creaditive AG, Wylstrasse 9a, 6052 Hergiswil → Creaditive AG, Rotzbergstrasse 1, 6362 Stansstad

    Publié dans Swissreg le 05.12.2019

  5. 29 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.