Uhr mit Zierelementen
Brevet suisse · CH712268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712268
- Numéro de demande
- CH000368/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 29 sept. 2017
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 25/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B45/0007 (2013-01-01)G04B47/044 (2013-01-01)G04B25/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2020 B129.09.2017 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
- 5 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Creaditive AG, Wylstrasse 9a, 6052 Hergiswil → Creaditive AG, Rotzbergstrasse 1, 6362 Stansstad
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 29 sept. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.