Arbeitselement

Brevet suisse · CH712271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712271
Numéro de demande
CH000373/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 mars 2016
Publié
29 sept. 2017
Radié
23 mai 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Fascicules
29.09.2017 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2019

  2. 29 sept. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Christian Sauter

8247 Flurlingen

Rolf Jacxsens

8484 Weisslingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.