Mouvement d'horlogerie

Brevet suisse · CH712314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712314
Numéro de demande
CH000430/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
1 avr. 2016
Publié
13 oct. 2017
Radié
14 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 33/08 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
Fascicules
13.10.2017 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 13 oct. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-Sur-Glane

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Alexandre Buffet

74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR

Sébastien Pospieszny

1208 Genève

Gregory Bruttin

1270 Trelex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.