Dispositif de maintien d'un mobile

Brevet suisse · CH712392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712392
Numéro de demande
CH000546/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 avr. 2016
Publié
31 oct. 2017
Radié
31 oct. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
Fascicules
31.10.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  2. 31 oct. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Adrian Kammer

3428 Wiler

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.