Micro-usine

Brevet suisse · CH712419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712419
Numéro de demande
CH000516/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
31 oct. 2017
Délivré
31 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23Q 41/04 (2006.01)
B23Q 41/06 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
Classes CPC
B23Q1/01 (2013-01-01)
B23Q41/04 (2013-01-01)
B23Q41/06 (2013-01-01)
B23C2220/32 (2013-01-01)
Priorité
CH 516/16 19.04.2016
Fascicules
31.01.2023 B1
31.10.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  6. 10 nov. 2022

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 10.11.2022

  7. 31 oct. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

Parties

Titulaire

Haute Ecole Arc

Haute Ecole ARC

Espace de l'Europe 11, 2000 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claude Jeannerat

2000 Neuchâtel

Fabrice Droz

2000 Neuchâtel

Christophe Haag

2000 Neuchâtel

Mathieu Steulet

2842 Rossemaison

Andréas Lazzarotlo-Pinösch

1024 Ecublens

Charlotte Brischoux

2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.