Streckwerk einer Textilmaschine
Brevet suisse · CH712427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712427
- Numéro de demande
- CH000576/2016
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 mai 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Radié
- 2 août 2019
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- D01H 5/56 (2006.01)
- Fascicules
- 15.11.2017 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
- 15 nov. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.