Vorhang für Dusch- oder Badewannen mit Metallplättchen

Brevet suisse · CH712449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712449
Numéro de demande
CH000620/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 mai 2016
Publié
15 nov. 2017
Radié
2 août 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47H 23/02 (2006.01)
A47K 3/38 (2006.01)
Fascicules
15.11.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2019

  2. 15 nov. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Marcel Schopfer

8620 Wetzikon

Inventeur

Marcel Schopfer

8620 Wetzikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.