Nodale Refraktions-Sonnenuhr

Brevet suisse · CH712480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712480
Numéro de demande
CH000661/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2016
Publié
30 nov. 2017
Délivré
13 nov. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 49/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B49/04 (2013-01-01)
Fascicules
13.11.2020 B1
30.11.2017 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2,, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 13 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

  4. 30 nov. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

Parties

Titulaire

Dr. Joachim Albert Heierli

8200 Schaffhausen

Inventeur

Dr. Joachim Albert Heierli

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.