Objet porte-bijou

Brevet suisse · CH712514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712514
Numéro de demande
CH000687/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 mai 2016
Publié
30 nov. 2017
Radié
31 oct. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 9/00 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
//A44C 13/00 (2006.01)
Fascicules
30.11.2017 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2019

  2. 30 nov. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

Parties

Titulaire

Léo Dafner

1204 Genève

Mandataire

Mervelix Sàrl

Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

Inventeur

Léo Dafner

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.