Mécanisme d'animation

Brevet suisse · CH712537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712537
Numéro de demande
CH000747/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
10 juin 2016
Publié
15 déc. 2017
Radié
23 déc. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 9/02 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B9/02 (2017-08-01)
G04B45/0038 (2013-01-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2017 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 2 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2022

  3. 15 déc. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

Parties

Titulaire

Van Cleef & Arpels SA

Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne

Radiée du registre

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Nicolas Stalder

74580 Viry, FR

Willy Meier

2046 Fontaines

Eric Magnin-Feysot

25500 Montlebon, FR

Kurt Straumann

4512 Langendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.