Pneumatischer Träger

Brevet suisse · CH712565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712565
Numéro de demande
CH000728/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
8 juin 2016
Publié
15 déc. 2017
Radié
13 avr. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04C 3/46 (2006.01)
E01D 15/12 (2006.01)
E01D 12/00 (2006.01)
//E01D 15/20 (2006.01)
Classes CPC
E04C3/46 (2018-02-01)
E01D15/122 (2013-01-01)
E01D12/00 (2016-05-01)
E01D15/20 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2017 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 2 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2022

  4. 15 déc. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.