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Brevet suisse · CH712572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH712572
- Numéro de demande
- CH001846/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 15 déc. 2017
- Délivré
- 15 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)G01F 25/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B01L3/021 (2013-01-01)G01F25/0092 (2013-01-01)B01L2200/148 (2013-01-01)B01L2400/0487 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2017 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 mars 2024
Rectifié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.