Objet portable comprenant une tige de commande rotative dont l'actionnement est détecté par mesure d'une induction magnétique

Brevet suisse · CH712573 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH712573
Numéro de demande
CH001604/2016
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2016
Publié
15 déc. 2017
Délivré
15 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H03K 17/97 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
Classes CPC
H03K17/97 (2013-01-01)
G04G21/00 (2013-01-01)
G04C3/004 (2016-11-01)
H03K2017/9706 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2017 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vittorio Zanesco

2000 Neuchâtel

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Pascal Meyer

2000 Neuchâtel

Raphaël Balmer

2824 Vicques

Damien Schmutz

1585 Salavaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.